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Brevet européen · EP4502772 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4502772
Numéro de demande
EP23306333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2023
Publié
5 févr. 2025
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 3/0354 (2013.01)
G06F 3/0346 (2013.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Advanced Magnetic Interaction, AMI

2B Avenue Pierre de Coubertin, 38170 Seyssinet-Pariset, FR

Inventeur

Antonakis, Ion-Ioannis

14569 Anoixi, GR

Hautson, Tristan

38170 Seyssinet-Pariset, FR

Pellerano, Vincent Thomas

38170 Seyssinet-Pariset, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.