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Brevet européen · EP4502831 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4502831
Numéro de demande
EP24221022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2020
Publié
5 févr. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04L 9/00 (2022.01)
H04L 9/32 (2006.01)
G06F 21/00 (2013.01)
Priorité
US 201916664530 25.10.2019
Divisionnaire de
EP20878595
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

RINDAL, Peter

San Francisco, 94128, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.