SYSTEM
Brevet européen · EP4502879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4502879
- Numéro de demande
- EP23788265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06N 20/00 (2019.01)G06N 3/098 (2023.01)
- Priorité
- JP 2022066766 14.04.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/014300 06.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/199846 19.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
Parties
Inventeur
SUDA Kazuto
Tokyo 105-7529, JP
ISHIWAKA Yuko
Tokyo 105-7529, JP
OWADA Minoru
Tokyo 105-7529, JP
YOSHIDA Tomohiro
Tokyo 105-7529, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.