SPIN-WANDLER

Brevet européen · EP4503067 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4503067
Numéro de demande
EP24192372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2024
Publié
5 févr. 2025
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01F 10/06 (2006.01)
Priorité
US 202363530783 P 04.08.2023
US 202363538711 P 15.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Inventeur

SASAKI, Tomoyuki

Tokyo 103-6128, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.