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Brevet européen · EP4503291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4503291
- Numéro de demande
- EP23780512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 50/296 (2021.01)H01M 50/298 (2021.01)H01R 11/11 (2006.01)H01R 11/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022059930 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/012487 28.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/190503 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TABUCHI Yuya
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
ITO Keiichi
Tokyo 107-8556, JP
FUKUDA Takeo
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.