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Brevet européen · EP4503352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4503352
Numéro de demande
EP24192069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2024
Publié
5 févr. 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01S 5/065 (2006.01)
H01S 5/10 (2021.01)
H01S 5/22 (2006.01)
H01S 5/227 (2006.01)
H01S 5/024 (2006.01)
H01S 5/14 (2006.01)
H01S 5/34 (2006.01)
H01S 5/50 (2006.01)
H01S 5/028 (2006.01)
Priorité
US 202363517697 P 04.08.2023
US 202363610550 P 15.12.2023
US 202418743903 14.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

EARLES, Thomas Lester

Verona, US

KLAUS, Michael Alan

Cottage Grove, US

KNIPFER, Benjamin Bryon

Sun Prairie, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.