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Brevet européen · EP4503740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4503740
- Numéro de demande
- EP24188141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2024
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 36/06 (2009.01)H04W 84/18 (2009.01)H04L 5/00 (2006.01)H04L 41/0816 (2022.01)H04L 43/08 (2022.01)H04L 43/0876 (2022.01)H04L 43/16 (2022.01)
- Priorité
- US 202318363550 01.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
Brouillette, Patrick A
Tempe, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.