BENUTZERGERÄT (UE)
Brevet européen · EP4503839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4503839
- Numéro de demande
- EP23778766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2023
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 48/18 (2009.01)H04W 28/084 (2023.01)H04W 76/11 (2018.01)H04W 76/12 (2018.01)H04W 76/15 (2018.01)H04W 76/32 (2018.01)H04W 76/34 (2018.01)H04W 76/36 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022052713 29.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/001831 23.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/188727 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
KUGE, Yoko
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
SUGAWARA, Yasuo
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
CHIBA, Shuichiro
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
IZUMI, Masaki
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.