SUPRALEITENDE QUANTENSCHALTUNG
Brevet européen · EP4503903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4503903
- Numéro de demande
- EP22935189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2022
- Publié
- 5 févr. 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06N 10/40 (2022.01)H10N 60/12 (2023.01)H03K 17/92 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/015706 29.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/188041 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
NEC Corporation
108-8001 Tokyo, JP
Inventeur
MIYAZAKI, Ryoji
Tokyo 108-8001, JP
YAMAGUCHI, Aiko
Tokyo 108-8001, JP
YAMAJI, Tomohiro
Tokyo 108-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.