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Brevet européen · EP4503980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4503980
- Numéro de demande
- EP23725944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 42/20 (2020.01)A24F 40/48 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24B 15/16 (2020.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A24F 40/10 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- KR 20220009933 24.01.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/000121 04.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/140538 27.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
HONG, Jun Ki
Goyang-si, Gyeonggi-do 10469, KR
KIM, Do Hoon
Daejeon 34337, KR
KIM, Moonwon
Anyang-si, Gyeonggi-do 14099, KR
DO, Eunyeong
Daejeon 34185, KR
SONG, Hyeyeong
Yongin-si, Gyeonggi-do 17051, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.