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Brevet européen · EP4504000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4504000
- Numéro de demande
- EP23714087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A46B 11/00 (2006.01)A61C 17/22 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)A46B 3/00 (2006.01)A61C 15/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202204856 03.04.2022GB 202301787 08.02.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050617 16.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/194703 12.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
ABOLKHEIR, Mohamed
Bristol BS1 5BJ, GB
HICKS, Benjamin
Weston Bath and North East, Somerset BA1 3RU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.