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Brevet européen · EP4504000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4504000
Numéro de demande
EP23714087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A46B 11/00 (2006.01)
A61C 17/22 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
A61C 17/02 (2006.01)
A46B 3/00 (2006.01)
A61C 15/02 (2006.01)
Priorité
GB 202204856 03.04.2022
GB 202301787 08.02.2023
Demande PCT
PCT/GB2023/050617 16.03.2023
Publication PCT
WO2023/194703 12.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.09.2026

  2. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

ABOLKHEIR, Mohamed

Bristol BS1 5BJ, GB

HICKS, Benjamin

Weston Bath and North East, Somerset BA1 3RU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.