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Brevet européen · EP4504028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4504028
Numéro de demande
EP23718809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 1/12 (2006.01)
B65D 81/24 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
A61J 1/20 (2006.01)
Priorité
GB 202205049 06.04.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050912 05.04.2023
Publication PCT
WO2023/194730 12.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 5 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  3. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Meditech Endoscopy Limited

c/o Smith Craven Tapton Park Innovation Centre Brimington Road, Tapton, Chesterfield S41 0TZ, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

RAMSEY, Peter

Tapton, Chesterfield S41 0TZ, GB

HAWKER, John

Hadleigh, Ipswich IP7 5FP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.