BRUSTIMPLANTAT

Brevet européen · EP4504098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4504098
Numéro de demande
EP24709071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2024
Publié
12 févr. 2025
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/12 (2006.01)
Priorité
EP 23160879 09.03.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/056014 07.03.2024
Publication PCT
WO2024/184459 12.09.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 12 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.09.2025

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Inventeur

OPRENYESZK, Frédéric

4053 Embourg, BE

PIERRE, Julien

4140 Sprimont, BE

QUINTING, Birgit

6900 Roy, BE

STORDEUR, Philippe

4520 Vinalmont, BE

NOLENS, Grégory

4680 Oupeye, BE

NIZET, Christophe

4000 Liège, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.