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Brevet européen · EP4504283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4504283
- Numéro de demande
- EP23715508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 18 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 22166768 05.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/058077 29.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/194165 12.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Koninklijke Philips N.V.
5656 AE Eindhoven, NL
Inventeur
BOURQUIN, Yannyk Parulian Julian
5656 AG Eindhoven, NL
VARGHESE, Babu
5656 AG Eindhoven, NL
BARAGONA, Marco
5656 AG Eindhoven, NL
FRACKOWIAK, Bruno Jean François
5656 AG Eindhoven, NL
PALERO, Jonathan Alambra
5656AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.