ELEKTRODENARRAY UND ELEKTRODE FÜR DIE PERIPHERE NERVENSTIMULATION
Brevet européen · EP4504331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4504331
- Numéro de demande
- EP23718357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 22020150 04.04.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/053189 30.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/194853 12.10.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 4 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
KAMPUSCH, Stefan
1020 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.