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Brevet européen · EP4504368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4504368
Numéro de demande
EP23710894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B01D 29/11 (2006.01)
B01D 36/00 (2006.01)
B01D 37/02 (2006.01)
Priorité
DE 102022203518 07.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/056326 13.03.2023
Publication PCT
WO2023/194039 12.10.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

MAHLE International GmbH

Pragstrasse 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Inventeur

HRODEK, Jörg

9130 Poggersdorf, AT

KOPPI, Peter

9412 Sankt Margarethen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.