VERBESSERTES VERFAHREN ZUR DEPOLYMERISIERUNG VON POLYETHYLENTEREPHTHALAT

Brevet européen · EP4504401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4504401
Numéro de demande
EP22818692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2022
Publié
12 févr. 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07C 29/70 (2006.01)
C07C 67/03 (2006.01)
B01J 23/16 (2006.01)
B01J 23/18 (2006.01)
C07C 31/30 (2006.01)
C07C 69/82 (2006.01)
C08G 63/183 (2006.01)
C08J 11/18 (2006.01)
C08J 11/22 (2006.01)
Priorité
EP 22166568 04.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/082369 18.11.2022
Publication PCT
WO2023/193941 12.10.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, Allemagne → Evonik Operations GmbH, Opernplatz 1, 45128 Essen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Evonik Operations GmbH

Opernplatz 1, 45128 Essen, DE

Inventeur

REINSBERG, Philip Heinrich

53359 Rheinbach, DE

RUWWE, Johannes

63457 Hanau, DE

WOLF, Jörn Klaus Erich

45130 Essen, DE

GÄRTNER, Felix

45721 Haltern am See, DE

MALTER, Jutta

64295 Darmstadt, DE

ROETTGER, Dirk

50672 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.