FAHRZEUGREIFEN

Brevet européen · EP4504530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4504530
Numéro de demande
EP23710211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B60C 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022203403 06.04.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/200034 16.02.2023
Publication PCT
WO2023/193850 12.10.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Continental Reifen Deutschland GmbH

Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, DE

Inventeur

BEHR, Ulrich

30175 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.