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Brevet européen · EP4504676 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4504676
Numéro de demande
EP24732621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2024
Publié
12 févr. 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C04B 7/12 (2006.01)
Priorité
DE 102023116181 21.06.2023
LU 103155 21.06.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/066005 11.06.2024
Publication PCT
WO2024/260784 26.12.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

thyssenkrupp Polysius GmbH

Graf-Galen-Str. 17, 59269 Beckum, DE

thyssenkrupp AG

ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, DE

Inventeur

FLASSPÖHLER, Melanie

44141 Dortmund, DE

JACOME RINCON, Carlos

44263 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.