GRAISSES LUBRIFIANTES BIODÉGRADABLES
Brevet européen · EP4504882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4504882
- Numéro de demande
- EP23717123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C10M 169/06 (2006.01)C10M 125/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 2203079 05.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/058732 04.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/194332 12.10.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
BOSCO, Lionel
69360 Solaize Cedex, FR
LEVRIER, Jeremy
69360 Solaize Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.