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Brevet européen · EP4505034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4505034
Numéro de demande
EP23722660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E21B 7/02 (2006.01)
E21B 19/15 (2006.01)
E21B 17/18 (2006.01)
F16L 9/18 (2006.01)
Priorité
IT 202200006632 04.04.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/053404 04.04.2023
Publication PCT
WO2023/194898 12.10.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Fraste S.P.A.

Via Molino dì Sopra 71, 37054 Nogara (VR), IT

Inventeur

FRACCA, Vittorio

37054 VERONA, IT

DOSSO, Lorenzo

37054 VERONA, IT

VISENTINI, Igor

37053 VERONA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.