BREMSPAD UND SCHEIBENBREMSE

Brevet européen · EP4505091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4505091
Numéro de demande
EP24720780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2024
Publié
12 févr. 2025
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16D 65/092 (2006.01)
Priorité
DE 102023110198 21.04.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/060391 17.04.2024
Publication PCT
WO2024/218136 24.10.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

BPW Bergische Achsen Kommanditgesellschaft

Ohlerhammer 1, 51674 Wiehl, DE

Inventeur

SCHUMACHER, Torsten

51588 Nümbrecht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.