LASERBELEUCHTUNGSSYSTEM MIT OPTISCHER FASER

Brevet européen · EP4505110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4505110
Numéro de demande
EP23714563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 22166267 01.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/058029 28.03.2023
Publication PCT
WO2023/186916 05.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Signify Holding B.V.

High Tech Campus 48, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

VAN BOMMEL, Ties

5656 AE Eindhoven, NL

CORNELISSEN, Hugo Johan

5656 AE Eindhoven, NL

HIKMET, Rifat Ata Mustafa

5656 AE Eindhoven, NL

VDOVIN, Olexandr Valentynovych

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.