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Brevet européen · EP4505151 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4505151
- Numéro de demande
- EP23727043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01G 3/14 (2006.01)G01G 17/04 (2006.01)G01G 23/10 (2006.01)G01G 23/48 (2006.01)G01G 3/18 (2006.01)G01G 11/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202207293 18.05.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051230 10.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/222996 23.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
COLLINSON, Samuel
Preston Lancashire PR3 0HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.