PROCÉDÉ DE CORRECTION D'ABERRATIONS OPTIQUES INTRODUITES PAR UN OBJECTIF OPTIQUE DANS UNE IMAGE, APPAREIL ET SYSTÈME METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCÉDÉ
Brevet européen · EP4505237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4505237
- Numéro de demande
- EP23716307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2202987 01.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/058490 31.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/187170 05.10.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
LEGROS, Eric
30900 NÎMES, FR
PETITGRAND, Sylvain
30132 CAISSARGUES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.