MAGNETISCH VORGESPANNTER DRUCKKNOPF
Brevet européen · EP4505269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4505269
- Numéro de demande
- EP23705135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)H01H 13/705 (2006.01)
- Priorité
- US 202217711186 01.04.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/010887 17.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/191936 05.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
GORDON, Michael Cameron
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.