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Brevet européen · EP4505270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4505270
- Numéro de demande
- EP23728174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202263364479 P 10.05.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/020842 03.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/219850 16.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.