PROCÉDÉ D'INTÉGRATION ET D'EXÉCUTION D'UNE APPLICATION MIS EN OEUVRE PAR UNE PLATEFORME D'IMAGERIE MÉDICALE

Brevet européen · EP4505289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4505289
Numéro de demande
EP23716544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06F 8/60 (2018.01)
G06F 9/445 (2018.01)
G16H 30/20 (2018.01)
Priorité
FR 2203056 04.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/058715 03.04.2023
Publication PCT
WO2023/194323 12.10.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2026

  2. 29 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  3. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Olea Medical

93 Avenue des Sorbiers Z.I. Athelia IV, 13600 La Ciotat, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LOPEZ, Bruno

13600 LA CIOTAT, FR

PETER, Philippe

83330 LE BEAUSSET, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.