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Brevet européen · EP4505310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4505310
- Numéro de demande
- EP23713616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 12/0831 (2016.01)G06F 9/50 (2006.01)
- Priorité
- US 202217657830 04.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057046 20.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/194084 12.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 10 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IBM Research GmbH, IBM Research - Zurich, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Titulaire
International Business Machines Corporation
Armonk, New York 10504, US
Mandataire
IBM Research GmbH IBM Research - Zurich Intellectual Property Law
8803 Rüschlikon
Inventeur
PAPAZOVA, Vesselina
Poughkeepsie, NY 12601-5400, US
SONNELITTER III, Robert
Poughkeepsie, NY 12601-5400, US
WILSON, Chad
Poughkeepsie, NY 12601-5400, US
RAYADURGAM, Chakrapani
Bengaluru KA 560064, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.