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Brevet européen · EP4505592 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4505592
Numéro de demande
EP23721215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02M 3/335 (2006.01)
H02M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 202263327505 P 05.04.2022
US 202217957897 30.09.2022
Demande PCT
PCT/US2023/065260 03.04.2023
Publication PCT
WO2023/196767 12.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

MCDONALD, Brent

Dallas, TX 75243, US

SHENOY, Pradeep

Dallas, TX 75243, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.