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Brevet européen · EP4505967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4505967
Numéro de demande
EP24206097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2020
Publié
12 févr. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/122 (2006.01)
A61B 17/128 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201962853334 P 28.05.2019
Divisionnaire de
EP20727878
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

Boston Scientific Scimed Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, Minnesota 55311, US

Inventeur

CONGDON, Daniel

Wenham, MA 01984, US

LEHTINEN, Laurie A.

Marlboro, MA 01752, US

ROBERTS, Alex

Allston, MA 02134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.