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Brevet européen · EP4505981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4505981
- Numéro de demande
- EP24193328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2024
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 202363531390 P 08.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
Barnes, Liam Patrick
Ashburn, 20147, US
Artaki, Alexander Horia
Washington, 20010, US
Hutton, Pauline Patricia
Gainesville, 20155, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.