VERBESSERTE SKIAUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP4506043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4506043
- Numéro de demande
- EP24193260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2024
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A63C 5/035 (2006.01)A63C 5/08 (2006.01)A63C 11/10 (2006.01)A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/086 (2012.01)A63C 5/06 (2006.01)A63C 9/088 (2012.01)
- Priorité
- IT 202300017235 11.08.2023IT 202300017265 11.08.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.