ANTISCHAUM-/ENTSCHAUMFORMULIERUNG

Brevet européen · EP4506049 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4506049
Numéro de demande
EP24161745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2024
Publié
12 févr. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B01D 19/04 (2006.01)
C08G 65/48 (2006.01)
Priorité
IN 202341053242 08.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Hindustan Petroleum Corporation Limited

HP Green R&D Centre KIADB Industrial Area Tarabahalli Hoskote Taluk, Bangalore 560067, IN

Inventeur

MUKHERJEE, Sanjoy

560067 Bengaluru, IN

BHOWMIK, Sandip

560067 Bengaluru, IN

CHINTHALAPATI, Siva Kesava Raju

560067 Bengaluru, IN

JAINENDRAKUMAR, Shankar

560067 Bengaluru, IN

SRINIVASA NARASIMHA, Sheshachala

560067 Bengaluru, IN

BALASUBRAMANIAM, Ravi

530011 Visakhapatnam, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.