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Brevet européen · EP4506093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4506093
- Numéro de demande
- EP23830125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B23D 21/04 (2006.01)B23D 33/02 (2006.01)B25F 5/02 (2006.01)B23D 35/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210751272 29.06.2022CN 202210753373 29.06.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/102091 25.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/001947 04.01.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
YANG, Bin
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
HAO, Jingdong
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
FU, Xiangqing
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.