VERBUNDVLIESSTOFF

Brevet européen · EP4506155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4506155
Numéro de demande
EP23189966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/08 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
D04H 1/4382 (2012.01)
D04H 3/11 (2012.01)
D04H 3/016 (2012.01)
D04H 3/147 (2012.01)
A01G 9/02 (2018.01)
A01G 9/033 (2018.01)
A01G 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  3. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Carl Freudenberg KG

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

Abdelwahed, Boutheina

63000 Colmar, FR

Khedimi, Achraf

68000 Colmar, FR

Pieper, Frank

66497 Contwig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.