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Brevet européen · EP4506208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4506208
- Numéro de demande
- EP23778222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60L 53/80 (2019.01)
- Priorité
- CN 202210352107 02.04.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/084410 28.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/185857 05.10.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Block 1, Room 606, No. 1 Yichuang Street China-Singapore Guangzhou Knowledge City Huangpu District, Guangzhou, Guangdong 510700, CN
Building 1-6 No.4766, Jiangshan Road Lingang New Area China (Shanghai) Pilot Free Trade Zone Pudong New Area, Shanghai 201306, CN
Inventeur
Shanghai 201306, CN
Shanghai 201306, CN
Shanghai 201306, CN
Shanghai 201306, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.