FORMBARER STOFF

Brevet européen · EP4506494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4506494
Numéro de demande
EP23190930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2023
Publié
12 févr. 2025
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
9 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
D04B 21/16 (2006.01)
B29C 70/44 (2006.01)
B29C 70/54 (2006.01)
B29L 31/08 (2006.01)
B29C 70/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

OWENS CORNING INTELLECTUAL CAPITAL, LLC

Owens Corning Intellectual Capital, LLC

One Owens Corning Parkway, Toledo, OH 43659, US

Inventeur

BLANDIN, David Marie Pierre

73490 La Ravoire, FR

JOUANNAUX, Julien

73000 Chambery, FR

BOUCARD, Nadege

38480 Le Pont de Beauvoisin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.