SCROLLVAKUUMPUMPE UND SCROLLVAKUUMPUMPEN-SYSTEM
Brevet européen · EP4506536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4506536
- Numéro de demande
- EP24197612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2023
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F01C 21/02 (2006.01)F04C 18/02 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)F04C 27/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP23190388
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
BERNHARDT, Gernot
35625 Hüttenberg, DE
SCHÄFER, Maik
35796 Weinbach, DE
SCHÄFER, Heiko
35606 Solms-Niederbiel, DE
TÖNNISSEN, Jörn
61231 Bad Nauheim, DE
HOFMANN, Jan
35305 Grünberg, DE
LATTA, Sebastian
35578 Wetzlar, DE
BECKER, Jonas
35649 Bischoffen, DE
SÖHNGEN, Wolfgang
35647 Waldsolms, DE
GERMANN, Jannik
35759 Driedorf-Seilhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.