INSTALLATIONSSTRUKTUR FÜR EINEN WASSERTEMPERATURSENSOR

Brevet européen · EP4506546 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4506546
Numéro de demande
EP24193013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2024
Publié
12 févr. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F01P 3/02 (2006.01)
F01P 3/20 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
F01P 11/04 (2006.01)
F01P 11/16 (2006.01)
Priorité
JP 2023129341 08.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300 Takatsuka-cho Chuo-ku, Hamamatsu-shi,, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

YAMADA, Shinichi

Shizuoka, JP

TAKASHIBA, Yasuto

Shizuoka, JP

NINOMIYA, Yoshinari

Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.