GABELWELLE

Brevet européen · EP4506582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4506582
Numéro de demande
EP24192689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2024
Publié
12 févr. 2025
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F16D 3/38 (2006.01)
Priorité
DE 102023120776 04.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Elbe Holding GmbH & Co. KG

Gerokstrasse 100, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Inventeur

PIKA, Patryk

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

JÄGER, Michael

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

LANGGUTH, Frank

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.