ENTGASUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4506626 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4506626
Numéro de demande
EP24190620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2024
Publié
12 févr. 2025
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F24D 19/08 (2006.01)
F24F 11/36 (2018.01)
F24H 15/12 (2022.01)
B01D 19/00 (2006.01)
F16K 24/04 (2006.01)
Priorité
SK 1352023 07.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Vaillant GmbH

Berghauser Str. 40, 42859 Remscheid NRW, DE

Protherm Production s.r.o.

Jurkovicova 45, 909 01 Skalica, SK

Inventeur

Masik, Marian

90863 Lopasov, SK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.