ENCODER UND SYSTEM MIT EINEM SOLCHEN ENCODER

Brevet européen · EP4506664 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4506664
Numéro de demande
EP24181603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2024
Publié
12 févr. 2025
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01D 5/244 (2006.01)
G01P 3/00 (2006.01)
G01P 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102023121484 10.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

SICK AG

Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

Dr. Sellmer, Christian

78166 Donaueschingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.