PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN DISPOSITIF À TRANSISTORS SUPERPOSÉS
Brevet européen · EP4507005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4507005
- Numéro de demande
- EP24193485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2024
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H10D 30/47 (2025.01)H10D 30/67 (2025.01)H10D 62/10 (2025.01)H10D 62/80 (2025.01)H10D 64/23 (2025.01)H10D 84/02 (2025.01)H10D 84/85 (2025.01)H10D 88/00 (2026.01)B82Y 10/00 (2011.01)B82Y 40/00 (2011.01)
- Priorité
- FR 2308688 11.08.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
BARRAUD, Sylvain
38054 Grenoble Cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.