PROCÉDÉ DE RÉALISATION DE DISPOSITIFS OPTOÉLECTRONIQUES

Brevet européen · EP4507141 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4507141
Numéro de demande
EP24192705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2024
Publié
12 févr. 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01S 5/02 (2006.01)
H01S 5/12 (2021.01)
H01S 5/40 (2006.01)
H01S 5/343 (2006.01)
Priorité
FR 2308645 10.08.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

FOURNIER, Maryse

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

BEN BAKIR, Badhise

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

NICOLETTI, Sergio

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.