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Brevet européen · EP4507147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4507147
- Numéro de demande
- EP24178791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2024
- Publié
- 12 févr. 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02H 3/05 (2006.01)H02H 3/44 (2006.01)H02H 7/26 (2006.01)H01H 9/54 (2006.01)H02H 3/02 (2006.01)H02H 3/087 (2006.01)
- Priorité
- GB 202310964 18.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
GAJANAYAKE, Chandana
15827 Blankenfelde-Mahlow, DE
HO, Anh Vu
15827 Blankenfelde-Mahlow, DE
MOHAMED HALICK, Mohamed Sathik
15827 Blankenfelde-Mahlow, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.