AEROSOLERZEUGENDES VERBRAUCHSMATERIAL

Brevet européen · EP4507531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4507531
Numéro de demande
EP23717529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2023
Publié
19 févr. 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A24D 1/22 (2020.01)
A24F 13/12 (2006.01)
Priorité
EP 22167680 11.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/059173 06.04.2023
Publication PCT
WO2023/198602 19.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

MONTICONE, Pier Paolo

1218 Le Grand-Saconnex

BOUCHUIGUIR, Layth Sliman

1293 Bellevue

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.