ROBINET MÉDICAL
Brevet européen · EP4507771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4507771
- Numéro de demande
- EP23714771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 39/22 (2006.01)F16K 5/04 (2006.01)F16K 11/085 (2006.01)
- Priorité
- FR 2203287 11.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/059314 07.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/198644 19.10.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 12 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 12.03.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
ALLARD, Ludovic
69390 Millery, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.