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Brevet européen · EP4507781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4507781
- Numéro de demande
- EP23748006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)A61M 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022118867 27.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069832 17.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/022876 01.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Titulaire
Klose, Thomas
56068 Koblenz, DE
Steier, Liviu
Needham, Massachusetts 02492, US
Inventeur
Klose, Thomas
56068 Koblenz, DE
Steier, Liviu
Needham, Massachusetts 02492, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.