BLASFORM ZUM FORMEN EINES BEHÄLTERS
Brevet européen · EP4507865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4507865
- Numéro de demande
- EP23720181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2023
- Publié
- 19 févr. 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B29B 11/14 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200007196 12.04.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/053341 03.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/199162 19.10.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
CABONI, Martino
31029 Vittorio Veneto, IT
DA LOZZO, Silvio
31029 Vittorio Veneto, IT
ZOPPAS, Matteo
31015 Conegliano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.